1. Éditeur

Vous êtes actuellement sur le site web "Automobiles Sport & Prestige", Directeur de la publication : Jérome DAVID

 

2. Contact

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3. Informations nominatives diffusées sur le site

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4. Utilisation des informations

4.1. Liens vers des sites extérieurs

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4.2. Utilisation des communautés web en ligne

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• Diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui d'une autre manière (notamment les droits de la personne, en ce compris le droit à la vie privée).
• Publier, poster, télécharger vers un serveur, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, élément ou information inappropriée, insultant à l'égard de croyances éthiques ou religieuses, diffamatoire, obscène, indécent, illicite ou portant atteinte à tout droit, notamment les droits de propriété intellectuelle.
• Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle (ou par les droits de la personne, y compris le droit à la vie privée), à moins que vous ne déteniez lesdits droits, que vous n'exerciez un contrôle licite sur ceux-ci, ou que vous n'ayez reçu toutes les autorisations nécessaires.
• Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d'endommager le fonctionnement d'un autre ordinateur.
• Télécharger tout fichier envoyé par un utilisateur lorsque vous savez (ou devriez savoir) que cette distribution est illicite.
• Falsifier ou supprimer toute mention relative à l'auteur, toute mention légale ainsi que toute autre mention de droits de propriété ou relative à l'origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier qui est téléchargé vers un serveur.

"Automobiles Sport & Prestige" se réserve le droit de vous retirer à tout moment l'accès aux forums, sans notification et pour quelque motif que ce soit.

"Automobiles Sport & Prestige" n'est pas tenu de surveiller les forums. Toutefois, "Automobiles Sport & Prestige" se réserve le droit, à tout moment et unilatéralement, d'éditer, de refuser de poster, ou de supprimer tout ou partie de documents ou d'informations. En outre, "Automobiles Sport & Prestige" se réserve le droit de divulguer toute information pour se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour obéir à une injonction judiciaire ou administrative.

Vous reconnaissez que tous les forums constituent des communications publiques et non des communications privées. Par conséquent, vos communications peuvent être lues par d'autres personnes, sans que vous en soyez averti. Soyez toujours très vigilant lorsque vous communiquez dans un forum, pour toute information personnelle d'identification vous concernant ou concernant vos enfants. "Automobiles Sport & Prestige" n'exerce aucun contrôle ni n'approuve le contenu, les messages ou les informations trouvés dans un forum et, par conséquent, "Automobiles Sport & Prestige" exclut spécifiquement toute responsabilité en ce qui concerne les forums ainsi que toute action résultant de votre participation dans un forum. Les responsables des forums ainsi que les hôtes ne sont pas des porte-parole habilités par "Automobiles Sport & Prestige" et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de "Automobiles Sport & Prestige".

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4.3. Demande par formulaires

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4.4. Cookies

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